En Île-de-France, la sécurité sur les chantiers de construction, même les plus modestes, est une exigence non négociable. Chez Rochefaure Expertises, leader du diagnostic immobilier et de la sécurité en bâtiment depuis plus de 15 ans, nous mettons notre expertise à votre service pour la Coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) de niveau 3. Forts de plus de 2000 DTG réalisés et d’une connaissance approfondie des réglementations, nous vous accompagnons pour garantir la conformité et la protection de tous les intervenants sur vos petits chantiers. Explorez nos services et notre engagement pour la sécurité sur notre site.

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La sécurité sur les chantiers de construction est une priorité absolue, et ce, quelle que soit leur taille. Pour les petits chantiers de construction, souvent sous-estimés en termes de risques, la Coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est une obligation légale cruciale. Vous êtes maître d’ouvrage, entrepreneur ou professionnel du bâtiment en Île-de-France et vous vous interrogez sur la nécessité d’un coordonnateur SPS, notamment de niveau 3 ? Comprendre les enjeux de la prévention des risques et les obligations légales est essentiel pour garantir la sécurité de tous les intervenants et éviter des sanctions.

Aspect Clé	Description pour la Coordination SPS Niveau 3
Périmètre	Petits chantiers de construction, souvent avec un nombre limité d’entreprises intervenantes.
Objectif	Assurer la sécurité et la protection de la santé des travailleurs, prévenir les accidents.
Maître d’Ouvrage	Responsable de la désignation du coordonnateur SPS dès la phase de conception.

Cet article vous guidera à travers les spécificités de la Coordination SPS de niveau 3, son périmètre d’application et les facteurs influençant son tarif. Nous explorerons en détail quand la Coordination SPS est obligatoire, les distinctions entre les niveaux 1, 2 et 3, le rôle précis du coordonnateur SPS, et les éléments qui composent le coût d’une prestation pour vos petits chantiers de construction. Nous aborderons également les responsabilités du maître d’ouvrage et les meilleures pratiques pour une sécurité chantier optimale. Pour une évaluation personnalisée de vos besoins en Coordination SPS et un devis adapté à votre projet, n’hésitez pas à nous contacter.

Comprendre la Coordination SPS : Un Enjeu Majeur pour la Sécurité des Chantiers

Chaque année, des milliers d’accidents surviennent sur les chantiers de construction. La Coordination SPS est un pilier réglementaire visant à prévenir ces risques, en particulier lorsque plusieurs entreprises interviennent simultanément ou successivement. Elle est la garantie d’une approche proactive de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs.

• Prévention des accidents : Réduction significative des risques de blessures et de décès grâce à une planification et un suivi rigoureux.
• Conformité réglementaire : Respect des obligations légales du Code du Travail, évitant ainsi des sanctions lourdes.
• Optimisation du chantier : Meilleure organisation des interventions, fluidité des tâches et réduction des imprévus liés à la sécurité.
• Responsabilité du Maître d’Ouvrage : Protection juridique et financière du maître d’ouvrage en cas d’incident.

Grâce à l’intervention de Rochefaure Expertises pour la coordination SPS de notre rénovation d’appartement à Paris 15e, nous avons eu l’esprit tranquille. Leurs conseils ont été précieux et le chantier s’est déroulé sans aucun incident, dans le respect des délais. » – Madame Sophie Dubois, Présidente du Conseil Syndical, Paris 15e.

Pour une gestion sereine de la sécurité de votre projet en Île-de-France, contactez nos experts en coordination SPS.

Les Fondements Légaux de la SPS : De la Directive Européenne à la Loi ALUR

La Coordination SPS trouve ses racines dans une directive européenne de 1992, transposée en droit français. Elle a été renforcée par diverses lois et décrets, dont la loi ALUR pour les copropriétés, qui met l’accent sur la prévention et la gestion des travaux, souvent liés à des diagnostics comme le DTG.

• Directive 92/57/CEE : Cadre européen définissant les prescriptions minimales de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles.
• Code du Travail (articles L. 4531-1 et suivants) : Obligations du maître d’ouvrage et rôle du coordonnateur SPS, détaillant les responsabilités de chacun.
• Décret du 25 février 1992 : Précise les missions, les modalités d’intervention et les qualifications requises pour le Coordonnateur SPS.
• Loi ALUR (2014) : Impact sur les copropriétés, notamment via le Diagnostic Technique Global (DTG) et le Plan Pluriannuel de Travaux (PPT), qui peuvent inclure des travaux nécessitant une coordination SPS.

Le Rôle Crucial du Coordonnateur SPS : Un Expert au Service de Votre Sécurité

Le Coordonnateur SPS est un professionnel indépendant désigné par le maître d’ouvrage. Sa mission est d’organiser la prévention des risques liés à la coactivité des entreprises sur le chantier, de la conception à la réalisation, en veillant à l’application des principes généraux de prévention.

• Analyse des risques : Identification des dangers potentiels et des situations à risque dès la phase de conception du projet.
• Élaboration des documents : Rédaction du PGC-SPS (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé) ou du PGS (Plan Général de Sécurité) pour les petits chantiers.
• Visites de chantier : Vérification régulière de l’application des mesures de sécurité et de la bonne coordination entre les entreprises.
• Mise à jour du Registre Journal : Suivi des observations, des non-conformités et des décisions prises pour la sécurité tout au long du chantier.

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Quand la Coordination SPS est-elle Obligatoire ? Focus sur les Petits Chantiers

L’obligation de désigner un Coordonnateur SPS dépend de plusieurs critères : la nature des travaux, le nombre d’entreprises intervenantes, le volume des travaux (estimé en homme-jours) et la durée du chantier. Il est crucial de noter que les petits chantiers ne sont absolument pas exemptés de cette obligation.

• Chantiers avec une seule entreprise : En principe, pas d’obligation de SPS, mais l’entreprise doit établir un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS).
• Chantiers avec plusieurs entreprises : La SPS est obligatoire dès que deux entreprises ou plus interviennent, même pour de courtes durées ou des travaux de faible ampleur. C’est le cas le plus fréquent pour les petits chantiers.
• Travaux à risques spécifiques : Même pour un petit chantier, si des risques particuliers sont identifiés (amiante, plomb, travaux en hauteur, utilisation d’engins, etc.), la SPS est fortement recommandée, voire obligatoire, indépendamment des autres seuils.

Pour notre petit immeuble à Boulogne-Billancourt, nous pensions échapper à la SPS pour un ravalement. Rochefaure nous a expliqué l’obligation et a géré la coordination de niveau 3 avec un professionnalisme exemplaire, assurant la sécurité de tous les intervenants. » – Monsieur Jean-Luc Martin, Président du Conseil Syndical, Boulogne-Billancourt.

Ne prenez aucun risque avec la sécurité de votre chantier en Île-de-France. Contactez Rochefaure Expertises pour évaluer précisément vos besoins en SPS.

Les Différents Niveaux de Coordination SPS : Choisir le Bon

La réglementation distingue trois niveaux de coordination SPS, chacun adapté à la complexité et à l’ampleur des risques du chantier. Le niveau 3 est le plus courant et le plus pertinent pour les petits et moyens chantiers, notamment en rénovation ou entretien.

• Niveau 1 : Concerne les chantiers importants, avec un volume de travaux supérieur à 10 000 hommes-jours, plus de 10 entreprises, ou des travaux à risques particuliers majeurs.
• Niveau 2 : S’applique aux chantiers de taille moyenne, avec un volume de travaux entre 500 et 10 000 hommes-jours, ou entre 5 et 10 entreprises.
• Niveau 3 : Vise les chantiers de petite taille, avec moins de 500 hommes-jours, moins de 5 entreprises, ou une durée inférieure à 30 jours mais avec au moins 2 entreprises. C’est le niveau le plus pertinent pour les petits chantiers de copropriétés ou de particuliers en Île-de-France.

Critères Spécifiques pour la SPS Niveau 3

Le niveau 3 est caractérisé par des seuils précis qui le rendent obligatoire pour une grande majorité de travaux de rénovation ou d’entretien en copropriété ou chez les particuliers, dès lors qu’il y a coactivité et que les seuils des niveaux supérieurs ne sont pas atteints.

• Moins de 500 hommes-jours : C’est le critère principal pour les petits chantiers, représentant un volume de travail limité.
• Moins de 5 entreprises : Si vous faites intervenir 2, 3 ou 4 entreprises simultanément ou successivement, le niveau 3 est souvent applicable.
• Absence de risques particuliers majeurs : Si des risques spécifiques sont présents mais gérables sans atteindre les seuils des niveaux 1 ou 2, le niveau 3 reste adapté.

Pour savoir quel niveau de SPS est requis pour votre projet de construction ou de rénovation, demandez conseil à nos experts Rochefaure en Île-de-France.

Le Périmètre de la Coordination SPS Niveau 3 : Missions et Documents Clés

Même pour un chantier de niveau 3, le Coordonnateur SPS a des missions bien définies et doit produire des documents essentiels pour la sécurité. Son intervention est divisée en deux phases distinctes : la phase de conception et la phase de réalisation des travaux.

• Phase de Conception :

  • Analyse approfondie des risques liés à la coactivité des entreprises et aux spécificités du site.
  • Élaboration du Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGC-SPS) ou, pour les chantiers de petite envergure, du Plan Général de Sécurité (PGS).
  • Préparation du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO), un document essentiel pour la sécurité future.
• Phase de Réalisation :

  • Organisation de réunions de coordination avec les entreprises pour s’assurer de la bonne compréhension des règles de sécurité.
  • Réalisation de visites régulières sur le chantier pour vérifier l’application des mesures de sécurité et l’évolution des risques.
  • Mise à jour du Registre Journal de Sécurité, consignant toutes les observations, les non-conformités et les décisions prises.
  • Adaptation des mesures de prévention en fonction de l’évolution du chantier et des imprévus.

Le coordonnateur SPS de Rochefaure a été très pédagogue. Il a su expliquer les enjeux de sécurité à toutes les entreprises intervenantes sur notre chantier de rénovation à Vincennes, assurant une parfaite compréhension et application des règles. » – Madame Claire Lefevre, Propriétaire, Vincennes.

Pour une coordination SPS niveau 3 rigoureuse et conforme aux réglementations en vigueur, faites confiance à l’expertise de Rochefaure Expertises en Île-de-France.

Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO) : Sécurité à Long Terme

Le DIUO est un document essentiel remis au maître d’ouvrage en fin de chantier. Il regroupe toutes les informations utiles pour la sécurité et la santé lors des interventions ultérieures sur l’ouvrage (entretien, maintenance, réparations, futurs diagnostics immobiliers).

• Plan de l’ouvrage : Localisation des éléments dangereux ou nécessitant des précautions spécifiques pour les interventions futures.
• Consignes de sécurité : Procédures spécifiques pour les futures interventions, notamment en cas de travaux sur des éléments critiques.
• Historique des travaux : Informations sur les matériaux utilisés, les techniques employées et les risques associés à l’ouvrage.

Le Registre Journal de Sécurité : Le Suivi en Temps Réel

Le Registre Journal est un document de suivi quotidien ou hebdomadaire des observations du Coordonnateur SPS. Il permet de tracer les non-conformités constatées, les actions correctives mises en œuvre et les décisions prises pour la sécurité du chantier.

• Traçabilité : Toutes les interventions, observations et décisions sont consignées, offrant une vision claire de la gestion de la sécurité.
• Réactivité : Permet une correction rapide des situations à risque, minimisant ainsi les dangers potentiels.
• Preuve juridique : En cas d’incident, il atteste des mesures prises et du suivi effectué par le Coordonnateur SPS et le maître d’ouvrage.

Assurez un suivi impeccable de votre chantier en Île-de-France. Découvrez comment Rochefaure Expertises gère la sécurité de vos projets avec rigueur et professionnalisme.

Tarif de la Coordination SPS Niveau 3 pour Petits Chantiers : Facteurs et Estimations

Le coût d’une mission de Coordination SPS niveau 3 varie en fonction de plusieurs paramètres. Il est essentiel de comprendre ces facteurs pour obtenir un devis juste et transparent. Chez Rochefaure Expertises, nous vous offrons une estimation claire et détaillée, adaptée à la spécificité de votre projet en Île-de-France.

• Complexité des travaux : La présence de risques spécifiques (amiante, plomb, travaux en hauteur, utilisation de machines, etc.) ou de contraintes particulières (site occupé, accès difficile, horaires restreints) augmentera le temps d’intervention et d’analyse du Coordonnateur SPS.
• Durée du chantier : Un chantier plus long implique un nombre plus important de visites de chantier et de temps de suivi pour le Coordonnateur SPS, ce qui se répercute sur le coût global de la mission.
• Nombre d’entreprises intervenantes : Plus il y a d’entreprises sur le chantier, plus la gestion de la coactivité est complexe et nécessite une coordination accrue, impactant le tarif.
• Localisation du chantier : Bien que Rochefaure Expertises intervienne sur toute l’Île-de-France, des frais de déplacement spécifiques peuvent être intégrés selon l’éloignement.
• Réputation et expérience du coordonnateur : Un expert reconnu comme Rochefaure Expertises offre une garantie de qualité, de conformité et d’efficacité, justifiant un tarif juste pour une prestation de haute valeur.

Le devis de Rochefaure pour la SPS de notre petit chantier à Neuilly-sur-Seine était très clair et compétitif. Aucune surprise, et un service irréprochable qui nous a permis de respecter notre budget et nos délais. » – Monsieur David Moreau, Syndic de Copropriété, Neuilly-sur-Seine.

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Estimation des Coûts Typiques pour une Mission SPS Niveau 3

Bien qu’il soit impossible de donner un prix exact sans une étude préalable et détaillée de votre projet, voici une fourchette indicative pour vous aider à budgétiser votre projet. Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et peuvent varier considérablement en fonction des facteurs mentionnés précédemment.

• Petits chantiers simples (2-3 entreprises, 1-2 mois de durée) : Le coût peut se situer dans une fourchette basse, reflétant une complexité et un suivi moindres.
• Chantiers plus complexes (4-5 entreprises, 3-4 mois de durée, risques spécifiques) : Le coût sera naturellement plus élevé, en raison de la nécessité d’un suivi plus intensif et d’une gestion des risques plus poussée.
• Forfait global : La plupart des coordonnateurs SPS, y compris Rochefaure Expertises, proposent un forfait incluant les phases de conception et un nombre défini de visites, avec des options pour des services additionnels.

Important : Le prix ne doit pas être le seul critère de choix. L’expérience, la réactivité, la connaissance des réglementations et la qualité du service sont primordiales pour la sécurité de votre chantier et la protection de votre responsabilité.

L’Importance d’un Devis Détaillé et Transparent

Un bon devis de coordination SPS doit détailler toutes les prestations incluses : le nombre de visites prévues, la rédaction des documents obligatoires (PGC-SPS/PGS, DIUO), les réunions de coordination, etc. Il doit également mentionner clairement les éventuels coûts supplémentaires (visites additionnelles, modifications majeures du projet, etc.) pour éviter toute surprise.

• Clarté des prestations : Savoir exactement ce qui est inclus dans le forfait et ce qui ne l’est pas.
• Transparence des tarifs : Pas de coûts cachés, une facturation claire et compréhensible.
• Adaptation au projet : Un devis sur mesure, qui prend en compte les spécificités de votre chantier, et non un tarif générique.

Pour un devis clair, détaillé et adapté à votre projet en Île-de-France, contactez Rochefaure Expertises. Nous vous garantissons une approche transparente.

Les Responsabilités du Maître d’Ouvrage en Matière de SPS

Le maître d’ouvrage (propriétaire, syndic de copropriété, bailleur social, etc.) est le premier responsable de la sécurité sur son chantier. La désignation d’un Coordonnateur SPS ne le décharge pas de ses obligations légales, mais l’aide à les remplir efficacement et à se prémunir contre les risques.

• Désignation du Coordonnateur SPS : C’est la première et la plus importante des obligations. Le C-SPS doit être désigné dès la phase de conception du projet, avant même le début des études techniques.
• Mise à disposition des informations : Le maître d’ouvrage doit fournir au C-SPS tous les éléments nécessaires à sa mission (plans, études techniques, calendrier prévisionnel, liste des entreprises pressenties, etc.).
• Prise en compte des avis : Le maître d’ouvrage doit veiller à ce que les entreprises respectent les consignes de sécurité émises par le C-SPS et intégrées au PGC-SPS ou PGS.
• Financement de la mission : Le coût de la coordination SPS est à la charge du maître d’ouvrage, et doit être budgétisé dès le début du projet.

En tant que syndic de copropriété à Puteaux, la gestion des responsabilités est primordiale. Rochefaure Expertises nous a parfaitement accompagnés pour la coordination SPS de notre ravalement, nous assurant une conformité totale et une tranquillité d’esprit. » – Monsieur Philippe Bernard, Syndic de Copropriété, Puteaux.

Protégez-vous et protégez vos équipes. Confiez la coordination SPS de votre projet à des experts reconnus comme Rochefaure Expertises en Île-de-France.

Le Lien entre DTG, PPT et Coordination SPS en Copropriété

Pour les copropriétés, la loi ALUR a introduit le Diagnostic Technique Global (DTG) et le Plan Pluriannuel de Travaux (PPT). Ces diagnostics peuvent révéler la nécessité de travaux qui, une fois engagés, requièrent une coordination SPS pour garantir la sécurité.

• DTG : Le Diagnostic Technique Global évalue l’état général de l’immeuble, identifie les désordres et propose une liste des travaux nécessaires à la conservation de l’immeuble. En savoir plus sur le DTG.
• PPT : Le Plan Pluriannuel de Travaux planifie les travaux sur plusieurs années, souvent issus des préconisations du DTG, en priorisant les interventions. Découvrez le Plan Pluriannuel de Travaux.
• SPS : La Coordination SPS intervient dès que les travaux du PPT ou du DTG impliquent l’intervention simultanée ou successive de plusieurs entreprises, assurant la sécurité des opérations.

Assurance et Responsabilité Civile Professionnelle du C-SPS

Le Coordonnateur SPS doit impérativement être couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) pour sa mission. Cette assurance est une garantie supplémentaire pour le maître d’ouvrage en cas de faute, d’erreur ou d’omission du C-SPS dans l’exercice de ses fonctions.

• Protection du maître d’ouvrage : En cas de manquement avéré du C-SPS, l’assurance couvre les conséquences financières.
• Gage de professionnalisme : Un Coordonnateur SPS assuré est un gage de sérieux et de fiabilité pour le maître d’ouvrage.

Rochefaure Expertises garantit une couverture d’assurance complète pour toutes ses missions de coordination SPS, vous offrant une tranquillité d’esprit totale. Contactez-nous pour plus d’informations sur nos garanties.

Choisir Votre Coordonnateur SPS : L’Expertise Rochefaure en Île-de-France

La sélection d’un Coordonnateur SPS compétent, expérimenté et réactif est déterminante pour la réussite et la sécurité de votre chantier. Rochefaure Expertises, avec son expérience et sa connaissance approfondie des réglementations, est votre partenaire idéal en Île-de-France pour la coordination SPS niveau 3.

• Expérience et Références : Rochefaure Expertises cumule plus de 15 ans d’expérience dans le diagnostic immobilier et la coordination SPS, avec des milliers de missions réussies en Île-de-France, attestant de notre savoir-faire.
• Compétences Techniques : Nos coordonnateurs sont hautement qualifiés, formés et certifiés, avec une connaissance pointue des réglementations en vigueur et des techniques de construction et de rénovation.
• Réactivité et Proximité : Basés en Île-de-France, nous garantissons une intervention rapide sous 48h et un suivi personnalisé de votre chantier, assurant une présence efficace sur le terrain.
• Transparence et Pédagogie : Nous vous expliquons clairement les enjeux, les obligations et le déroulement de la mission de coordination SPS, sans jargon technique, pour une compréhension parfaite.
• Garantie Décennale : Tous nos diagnostics et prestations, y compris la coordination SPS, sont couverts par une garantie de 10 ans, gage de notre engagement qualité et de votre sérénité.

Rochefaure Expertises est notre partenaire de confiance pour tous nos diagnostics et coordinations SPS à Paris. Leur réactivité, leur professionnalisme et leur capacité à anticiper les problèmes sont inégalés. » – Monsieur Antoine Giraud, Président du Conseil Syndical, Copropriété Haussmannienne, Paris 17e.

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La Démarche Qualité de Rochefaure Expertises

Notre engagement envers la qualité se traduit par une satisfaction client de 94% et une approche méthodique pour chaque mission de coordination SPS. Nous visons l’excellence à chaque étape de votre projet.

• Audit initial approfondi : Compréhension précise de votre projet, de ses spécificités et de ses contraintes pour une mission sur mesure.
• Communication constante : Échanges réguliers et transparents avec le maître d’ouvrage et toutes les entreprises intervenantes.
• Rapports clairs et concis : Documents de suivi faciles à comprendre et à utiliser, pour une traçabilité optimale.
• Veille réglementaire : Adaptation continue de nos pratiques aux évolutions législatives et normatives en matière de sécurité.

Nos Réalisations en Coordination SPS en Île-de-France

Nous avons accompagné de nombreux maîtres d’ouvrage, syndics de copropriété et particuliers dans la sécurisation de leurs chantiers, des plus petits aux plus complexes, partout en Île-de-France. Notre portefeuille de réalisations témoigne de notre polyvalence et de notre expertise.

• Rénovations complètes d’appartements et de maisons individuelles.
• Ravalements de façade d’immeubles haussmanniens et modernes.
• Travaux d’entretien et de réparation en copropriété (toitures, parties communes).
• Aménagements intérieurs de locaux professionnels et commerciaux.

Découvrez nos réalisations et les témoignages de nos clients satisfaits.

FAQ sur la Coordination SPS Niveau 3 et les Petits Chantiers

Nous répondons aux questions les plus fréquentes concernant la Coordination SPS, ses obligations et ses coûts pour les petits chantiers en Île-de-France, afin de vous éclairer sur ce dispositif essentiel.

Vous avez d’autres questions spécifiques à votre projet ? Nos experts sont à votre disposition pour vous conseiller et vous apporter des réponses personnalisées.

Conclusion : Sécurisez Vos Petits Chantiers avec Rochefaure Expertises

La Coordination SPS niveau 3 est un dispositif indispensable pour garantir la sécurité de vos petits chantiers en Île-de-France. Loin d’être une simple contrainte administrative, elle est un investissement essentiel pour protéger les travailleurs, respecter la loi et assurer la bonne marche de votre projet sans incident.

• Expertise reconnue : Plus de 15 ans d’expérience en diagnostic immobilier et coordination SPS en Île-de-France.
• Intervention rapide : Sous 48h partout en Île-de-France pour une réactivité optimale.
• Conformité garantie : Respect strict des réglementations en vigueur pour une sécurité sans faille.
• Satisfaction client : 94% de nos clients sont satisfaits de nos services, gage de notre engagement qualité.
• Garantie 10 ans : Tous nos diagnostics et prestations sont couverts par une garantie décennale.

Ne laissez pas la sécurité de votre chantier au hasard. Pour une coordination SPS niveau 3 adaptée à vos besoins et à votre budget, contactez dès aujourd’hui Rochefaure Expertises et bénéficiez de notre savoir-faire.

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Disclaimer : Cet article fournit des informations générales et ne saurait remplacer un conseil professionnel personnalisé. Pour toute question spécifique à votre projet, nous vous invitons à consulter nos experts qualifiés chez Rochefaure Expertises.

Conclusion : Votre Sécurité Chantier, Notre Expertise SPS

La coordination SPS de niveau 3 est une exigence légale incontournable pour la sécurité de vos petits chantiers. Maîtriser son application, le niveau adapté et les tarifs par visite est essentiel pour tout maître d’ouvrage. Une gestion proactive des risques via le PGC/PGS et le registre journal assure la conformité et la sérénité de vos projets.

Pour une coordination SPS de niveau 3 irréprochable, faites confiance à Rochefaure Expertises. Forts de plus de 15 ans d’expérience et d’un engagement constant pour la sécurité en Île-de-France, nous sommes votre partenaire privilégié pour naviguer dans la réglementation et protéger vos équipes.

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