1. Qu’est-ce que la Coordination SPS (Sécurité et Protection de la Santé) ?

La Coordination SPS est un dispositif réglementaire visant à organiser la prévention des risques professionnels sur les chantiers où interviennent plusieurs entreprises. Son objectif est de réduire les accidents du travail et d’améliorer les conditions de sécurité et de santé des travailleurs. En France, le Code du Travail (articles L. 4532-1 et suivants) et le décret du 25 février 2004 encadrent cette obligation. Saviez-vous que les accidents du travail dans le BTP représentent une part significative des sinistres professionnels ? Une coordination SPS efficace est donc un investissement pour la vie.

• Identification et évaluation des risques spécifiques au chantier.
• Mise en place de mesures de prévention collectives et individuelles.
• Coordination des interventions des différentes entreprises.
• Rédaction de documents essentiels comme le PGC SPS et le DIUO.

Pour une compréhension approfondie des obligations légales, n’hésitez pas à contacter nos experts.

1.1. Historique et Fondements Légaux de la SPS

La législation française en matière de sécurité sur les chantiers a évolué suite à des directives européennes. Le décret n°94-1159 du 26 décembre 1994, puis le décret n°2004-1159 du 25 février 2004, ont renforcé les obligations des maîtres d’ouvrage et des entreprises. Ces textes visent à prévenir les risques liés à la coactivité et à la succession des tâches sur un même site. La mise en place d’un coordonnateur SPS est une réponse directe à ces exigences, garantissant une approche proactive de la sécurité.

Rochefaure Expertises vous accompagne pour vous assurer une conformité totale avec ces réglementations. Demandez conseil à nos spécialistes.

1.2. Les Acteurs Clés de la Sécurité sur un Chantier

Plusieurs acteurs sont impliqués dans la sécurité d’un chantier :

• Le Maître d’Ouvrage : Initiateur du projet, il a la responsabilité première de faire appliquer la SPS.
• Le Maître d’Œuvre : Concepteur du projet, il intègre les contraintes de sécurité dès la phase de conception.
• Le Coordonnateur SPS : Désigné par le maître d’ouvrage, il assure la coordination des mesures de prévention.
• Les Entreprises Intervenantes : Elles sont responsables de la sécurité de leurs propres salariés et doivent respecter les directives du coordonnateur SPS.

Chaque rôle est crucial pour la réussite et la sécurité du chantier. Pour en savoir plus sur les responsabilités de chacun, contactez Rochefaure Expertises.

2. Quand la Coordination SPS est-elle Obligatoire ? Critères et Seuils

La question de l’obligation de la Coordination SPS est centrale pour tout maître d’ouvrage. Elle dépend de plusieurs critères liés à la nature du chantier, au nombre d’entreprises intervenantes et à la durée des travaux. Ignorer ces seuils peut entraîner de lourdes sanctions. En Île-de-France, où les projets de construction et de rénovation sont nombreux, la vigilance est de mise. Environ 70% des chantiers en milieu urbain sont concernés par cette obligation.

1. Dès qu’au moins deux entreprises (y compris les sous-traitants) interviennent, même successivement, sur un même chantier.
2. En fonction de l’importance du chantier, évaluée par le nombre d’hommes-jours ou la durée des travaux et le nombre de travailleurs simultanés.
3. Pour les opérations de bâtiment ou de génie civil soumises à permis de construire ou déclaration préalable.

Vous avez un doute sur l’obligation de SPS pour votre projet ? Contactez nos experts pour une évaluation gratuite.

2.1. Les Différents Types de Chantiers Concernés

L’obligation de Coordination SPS s’étend à une vaste gamme de chantiers :

• Construction neuve (maisons individuelles, immeubles, bureaux)
• Rénovation lourde (réhabilitation de bâtiments, ravalement de façade, réfection de toiture)
• Travaux de génie civil (voirie, réseaux divers)
• Aménagements intérieurs et extérieurs complexes

En Île-de-France, la diversité des projets rend la Coordination SPS quasi systématique. Rochefaure Expertises intervient sur tous ces types de chantiers. Obtenez un devis personnalisé.

2.2. Calcul des Hommes-Jours et Détermination des Seuils

Le calcul des hommes-jours est un indicateur clé pour déterminer le niveau de coordination SPS. Il correspond à la somme des journées de travail effectuées par l’ensemble des travailleurs sur le chantier. Par exemple, 10 travailleurs pendant 5 jours représentent 50 hommes-jours. Les seuils sont définis par le Code du Travail :

• Niveau 3 : Opérations de moins de 500 hommes-jours.
• Niveau 2 : Opérations de plus de 500 hommes-jours, ou si la durée des travaux dépasse 30 jours ouvrés et que plus de 20 travailleurs sont présents simultanément.
• Niveau 1 : Opérations de plus de 10 000 hommes-jours ou si la durée des travaux dépasse 30 jours ouvrés et que plus de 50 travailleurs sont présents simultanément.

Une mauvaise évaluation peut avoir des conséquences graves. Laissez Rochefaure Expertises vous aider à déterminer le niveau de SPS requis.

3. Les Niveaux de Coordination SPS : Comprendre les Enjeux (Niveau 1, 2, 3)

La réglementation SPS distingue trois niveaux de coordination, chacun impliquant des missions et des exigences différentes pour le coordonnateur SPS. Le choix du niveau est crucial car il impacte directement la complexité de la mission et les documents à produire. Une erreur d’appréciation peut entraîner des lacunes en matière de sécurité et des non-conformités. En Île-de-France, la majorité des chantiers de rénovation de copropriétés relèvent souvent du niveau 2 ou 3.

• Niveau 3 : Pour les chantiers de faible importance, le coordonnateur SPS assure une mission de base.
• Niveau 2 : Concerne la plupart des chantiers de bâtiment, avec des exigences plus poussées en termes de suivi et de documentation.
• Niveau 1 : Réservé aux très grands chantiers, nécessitant une présence et une coordination intensives.

Pour déterminer le niveau de SPS adapté à votre projet, demandez l’avis de nos experts.

3.1. Niveau 3 : Les Petits Chantiers et Leurs Spécificités

Le niveau 3 s’applique aux opérations de bâtiment et de génie civil dont le volume est inférieur à 500 hommes-jours. Il concerne souvent les petits travaux de rénovation, les aménagements intérieurs ou les interventions ponctuelles. Même si les exigences sont moindres, la désignation d’un coordonnateur SPS reste obligatoire dès lors que plusieurs entreprises interviennent. Le PGC SPS peut être simplifié, mais le Document d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO) est toujours requis.

Rochefaure Expertises vous propose des solutions adaptées pour les chantiers de niveau 3. Contactez-nous pour un devis rapide.

3.2. Niveau 2 : La Majorité des Chantiers en Île-de-France

Le niveau 2 est le plus courant et s’applique aux chantiers dont le volume dépasse 500 hommes-jours, ou si la durée des travaux excède 30 jours ouvrés et que plus de 20 travailleurs sont présents simultanément. Il implique un PGC SPS complet, des visites régulières du coordonnateur sur le site, et une coordination plus poussée des différentes phases du chantier. Ce niveau est typique des rénovations d’envergure, des extensions ou des constructions de taille moyenne.

Nos experts sont spécialisés dans la coordination SPS de niveau 2. Découvrez nos réalisations.

3.3. Niveau 1 : Les Grands Projets et Leurs Exigences

Le niveau 1 est réservé aux très grands chantiers, avec plus de 10 000 hommes-jours ou une durée de travaux supérieure à 30 jours ouvrés et plus de 50 travailleurs simultanés. Il requiert une présence quasi permanente du coordonnateur SPS, une coordination très fine et des documents de prévention extrêmement détaillés. Ces chantiers sont souvent complexes et impliquent de nombreux corps de métier. La rigueur est de mise pour garantir la sécurité.

Pour vos projets d’envergure, faites confiance à l’expérience de Rochefaure Expertises. Demandez une étude personnalisée.

4. Rôle et Missions du Coordonnateur SPS : Un Pilier de la Sécurité

Le coordonnateur SPS est le garant de la sécurité sur le chantier. Désigné par le maître d’ouvrage, il intervient dès la phase de conception du projet et jusqu’à la réception des travaux. Sa mission est d’anticiper les risques, de proposer des mesures de prévention et de veiller à leur application. Sans un coordonnateur SPS compétent, les risques d’accidents augmentent considérablement, et le maître d’ouvrage s’expose à des sanctions. En 2022, plus de 50 000 accidents du travail ont été recensés dans le BTP, soulignant l’importance cruciale de cette fonction.

1. Phase de Conception : Analyse des risques, élaboration du PGC SPS, préparation du DIUO.
2. Phase de Réalisation : Visites de chantier, adaptation du PGC, tenue du registre journal.
3. Fin de chantier : Mise à jour du DIUO, clôture de la mission.

Confiez la sécurité de votre chantier à des experts. Contactez Rochefaure Expertises.

4.1. Missions en Phase de Conception

Dès la conception du projet, le coordonnateur SPS intervient pour :

• Analyser les risques liés à la conception de l’ouvrage et aux futures interventions.
• Élaborer le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGC SPS).
• Préparer le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO), document essentiel pour les interventions futures.
• Conseiller le maître d’ouvrage sur les choix techniques ayant un impact sur la sécurité.

Cette phase est cruciale pour intégrer la sécurité dès l’origine du projet. Pour une conception sécurisée, faites appel à Rochefaure Expertises.

4.2. Missions en Phase de Réalisation

Pendant la réalisation des travaux, le coordonnateur SPS assure :

• Des visites régulières de chantier pour vérifier l’application des mesures de prévention.
• L’adaptation du PGC SPS en fonction de l’évolution du chantier.
• La tenue du registre journal de coordination, document traçant toutes les observations et décisions.
• L’organisation de réunions de coordination avec les entreprises.
• La mise en place de mesures de prévention des risques liés à la coactivité.

Un suivi rigoureux est la clé d’un chantier sûr. Découvrez nos réalisations en matière de coordination SPS.

5. Les Documents Clés de la Coordination SPS : PGC, PPSPS, DIUO

La Coordination SPS s’appuie sur une documentation rigoureuse et obligatoire. Ces documents sont les piliers de la prévention des risques et de la traçabilité des actions de sécurité. Leur élaboration et leur mise à jour sont des missions essentielles du coordonnateur SPS. Une documentation incomplète ou non conforme peut invalider la mission de coordination et exposer le maître d’ouvrage à des risques juridiques. Environ 94% de nos clients sont satisfaits de la qualité de nos documents SPS.

• Le PGC SPS : Le document de référence pour la coordination générale de la sécurité.
• Le PPSPS (ou PGS) : Le document spécifique à chaque entreprise intervenante.
• Le DIUO : Le dossier qui assure la sécurité des interventions futures sur l’ouvrage.
• Le Registre Journal : Le suivi quotidien des observations et décisions du coordonnateur.

Assurez-vous d’une documentation SPS irréprochable. Demandez l’expertise de Rochefaure.

5.1. Le Plan Général de Coordination (PGC SPS)

Le PGC SPS est élaboré par le coordonnateur SPS en phase de conception. Il regroupe l’ensemble des mesures de prévention des risques liés à la coactivité des entreprises sur le chantier. Il doit être adapté à la nature et à l’importance de l’opération. Il contient notamment :

• Les mesures d’organisation générale du chantier.
• Les dispositions prises pour la coactivité.
• Les consignes de sécurité spécifiques.
• Les modalités de circulation et d’accès.

Un PGC SPS bien conçu est la pierre angulaire d’un chantier sécurisé. Nos experts vous accompagnent dans sa rédaction.

5.2. Le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS ou PGS)

Chaque entreprise intervenante sur le chantier doit établir son propre Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), ou Plan Général de Sécurité (PGS) pour les opérations de niveau 3. Ce document détaille les mesures de prévention spécifiques à ses propres activités et à ses salariés, en tenant compte des directives du PGC SPS. Il est soumis à l’approbation du coordonnateur SPS.

Rochefaure Expertises s’assure de la cohérence entre le PGC SPS et les PPSPS des entreprises. Contactez-nous pour plus d’informations.

5.3. Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO)

Le DIUO est un document capital pour la sécurité des interventions futures sur l’ouvrage (maintenance, réparations, modifications). Il est établi par le coordonnateur SPS en phase de conception et mis à jour en fin de chantier. Il contient toutes les informations utiles pour prévenir les risques lors des travaux ultérieurs, comme les plans des réseaux, les accès sécurisés, les matériaux dangereux, etc.

Un DIUO complet et à jour est une garantie de sécurité à long terme. Confiez la rédaction de votre DIUO à Rochefaure Expertises.

6. Responsabilités du Maître d’Ouvrage et Sanctions en Cas de Non-Conformité

Le maître d’ouvrage, qu’il soit un particulier, un professionnel ou un syndic de copropriété, porte la responsabilité première de la sécurité sur son chantier. C’est lui qui doit désigner un coordonnateur SPS dès la phase de conception. En cas de manquement à cette obligation ou d’accident dû à un défaut de coordination, les conséquences peuvent être lourdes : sanctions pénales, amendes, et engagement de la responsabilité civile. La jurisprudence est de plus en plus sévère à l’égard des maîtres d’ouvrage négligents. La garantie décennale de Rochefaure Expertises vous assure une tranquillité d’esprit sur nos diagnostics.

• Obligation de désignation : Le maître d’ouvrage doit désigner un coordonnateur SPS dès la phase de conception.
• Responsabilité pénale : En cas d’accident grave, le maître d’ouvrage peut être poursuivi pour homicide ou blessures involontaires.
• Responsabilité civile : Engagement de la responsabilité en cas de dommages aux tiers ou aux biens.
• Sanctions administratives : Arrêt de chantier, amendes.

Protégez-vous et protégez les intervenants de votre chantier. Contactez Rochefaure Expertises pour une conformité totale.

6.1. Les Sanctions Pénales et Civiles

Le Code du Travail prévoit des sanctions pénales pour le maître d’ouvrage qui ne respecte pas ses obligations en matière de SPS. Celles-ci peuvent aller de l’amende (jusqu’à 75 000 €) à la peine de prison (jusqu’à 5 ans) en cas d’accident grave ayant entraîné des blessures ou un décès. Sur le plan civil, le maître d’ouvrage peut être tenu de réparer les dommages subis par les victimes ou leurs ayants droit. Ces risques financiers et humains sont considérables.

Rochefaure Expertises vous aide à prévenir ces risques en assurant une coordination SPS irréprochable. Demandez un devis pour votre projet.

6.2. L’Importance de l’Assurance et de la Garantie Décennale

Bien que la Coordination SPS vise à prévenir les accidents, l’assurance reste un élément crucial. Le maître d’ouvrage doit s’assurer que toutes les entreprises intervenantes sont correctement assurées (responsabilité civile professionnelle et décennale). La garantie décennale de Rochefaure Expertises sur tous nos diagnostics vous offre une sécurité supplémentaire, mais elle ne remplace pas l’obligation de SPS.

Pour une gestion sereine de votre chantier, assurez-vous de la conformité de tous les acteurs. Nos experts sont à votre écoute.

7. Comment Choisir Votre Coordonnateur SPS en Île-de-France ?

Le choix du coordonnateur SPS est une décision stratégique pour la sécurité et la réussite de votre chantier. Il ne s’agit pas seulement de respecter une obligation légale, mais de s’assurer les services d’un expert capable d’anticiper les risques et de garantir une coordination efficace. En Île-de-France, le marché est vaste, mais l’expérience et la réputation sont des critères déterminants. Rochefaure Expertises, avec plus de 15 ans d’expérience et 2000+ DTG réalisés, est un acteur de confiance reconnu pour son expertise.

• L’expérience : Privilégiez un coordonnateur ayant une solide expérience sur des chantiers similaires au vôtre.
• La formation et les certifications : Assurez-vous que le professionnel est dûment qualifié et certifié.
• La réactivité : Un bon coordonnateur doit être disponible et réactif pour intervenir rapidement sur le chantier.
• La connaissance du terrain : Un expert localisé en Île-de-France aura une meilleure connaissance des spécificités régionales.

Faites le choix de l’excellence pour la sécurité de votre chantier. Demandez un devis à Rochefaure Expertises.

7.1. Les Critères Essentiels pour une Sélection Réussie

Au-delà de l’expérience, d’autres critères sont à prendre en compte :

• La clarté de l’offre : Un devis détaillé et transparent.
• La communication : Une capacité à dialoguer efficacement avec tous les acteurs du chantier.
• La connaissance des spécificités locales : Une expertise des contraintes réglementaires et environnementales de l’Île-de-France.
• La réputation : Les avis clients et les références sont de bons indicateurs.

Rochefaure Expertises coche toutes ces cases pour vous offrir un service de qualité supérieure. Contactez-nous pour en discuter.

7.2. Pourquoi Choisir Rochefaure Expertises pour Votre SPS ?

Choisir Rochefaure Expertises, c’est opter pour :

• Une expertise reconnue : Plus de 15 ans d’expérience dans le diagnostic immobilier et la coordination SPS.
• Une équipe qualifiée : Des coordonnateurs SPS certifiés et régulièrement formés.
• Une réactivité inégalée : Intervention sous 48h en Île-de-France.
• Une garantie de 10 ans : Sur tous nos diagnostics, gage de notre confiance en nos prestations.
• Un accompagnement personnalisé : Une écoute attentive de vos besoins et un suivi rigoureux.

Nous sommes fiers de notre taux de satisfaction client de 94%. Faites confiance à Rochefaure Expertises.

8. Le Coût d’une Prestation de Coordination SPS : Facteurs et Devis

Le coût d’une mission de coordination SPS est une question légitime pour tout maître d’ouvrage. Il n’existe pas de tarif fixe, car le prix varie en fonction de plusieurs facteurs liés à la complexité et à l’ampleur du chantier. Il est essentiel d’obtenir un devis détaillé et transparent pour éviter les mauvaises surprises. Investir dans une coordination SPS de qualité, c’est investir dans la sécurité et la conformité, évitant ainsi des coûts bien plus élevés en cas d’accident ou de non-conformité. Les coûts d’un accident peuvent être 10 à 20 fois supérieurs au coût de la prévention.

• Le niveau de coordination : Un chantier de niveau 1 sera plus coûteux qu’un chantier de niveau 3.
• La durée des travaux : Une mission de SPS s’étend sur toute la durée du chantier.
• La complexité du chantier : Nombre d’entreprises, risques spécifiques, contraintes d’accès, etc.
• La localisation : Les tarifs peuvent varier légèrement selon les régions, mais Rochefaure Expertises propose des tarifs compétitifs en Île-de-France.

Obtenez une estimation claire et transparente pour votre projet. Demandez votre devis SPS gratuit.

8.1. Facteurs Influant sur le Prix d’une Mission SPS

Les principaux facteurs qui déterminent le coût sont :

• Le volume des travaux : Estimé en hommes-jours, il détermine le niveau de coordination.
• Le nombre d’entreprises : Plus il y a d’intervenants, plus la coordination est complexe.
• La nature des risques : Présence d’amiante, travaux en hauteur, risques chimiques, etc.
• Les exigences spécifiques du maître d’ouvrage : Fréquence des visites, rapports détaillés.

Rochefaure Expertises prend en compte toutes ces variables pour vous proposer une offre juste. Contactez-nous pour une étude personnalisée.

8.2. Obtenir un Devis Transparent et Détaillé

Un bon devis de coordination SPS doit inclure :

• La description détaillée des missions du coordonnateur (phases conception et réalisation).
• Le niveau de coordination retenu.
• Le nombre de visites prévisionnelles sur chantier.
• Les frais de déplacement (si applicables).
• Les délais d’intervention et de remise des documents.

Chez Rochefaure Expertises, la transparence est notre engagement. Demandez votre devis sans surprise.

9. Rochefaure Expertises : Votre Partenaire de Confiance pour la SPS à Paris et en Île-de-France

Choisir Rochefaure Expertises pour votre coordination SPS, c’est s’assurer d’un partenaire fiable, expérimenté et réactif. Leader du diagnostic immobilier en Île-de-France depuis plus de 15 ans, nous mettons notre expertise au service de la sécurité de vos chantiers. Notre connaissance approfondie des réglementations (ALUR, DTG, SPS) et notre présence locale nous permettent de vous offrir un service de haute qualité, adapté aux spécificités de la région parisienne. Nous avons réalisé plus de 2000 DTG et de nombreuses missions SPS, avec un taux de satisfaction client de 94%.

• Expertise locale : Une connaissance parfaite des enjeux et des spécificités des chantiers en Île-de-France.
• Réactivité : Intervention rapide sous 48h pour ne pas retarder vos projets.
• Qualité certifiée : Des professionnels formés et une garantie décennale sur nos diagnostics.
• Accompagnement complet : Du diagnostic initial à la coordination SPS, un seul interlocuteur.

Faites le choix de l’excellence et de la sérénité. Contactez Rochefaure Expertises dès aujourd’hui.

9.1. Notre Engagement Qualité et Réactivité

Chez Rochefaure Expertises, la qualité de service est notre priorité. Nous nous engageons à :

• Fournir des prestations de coordination SPS conformes aux dernières réglementations.
• Intervenir rapidement sur vos chantiers en Île-de-France (sous 48h).
• Assurer un suivi rigoureux et une communication transparente.
• Mettre à votre disposition des coordonnateurs SPS expérimentés et pédagogues.

Votre satisfaction est notre moteur. Découvrez la différence Rochefaure.

9.2. Nos Réalisations en Coordination SPS et DTG

Avec plus de 2000 DTG réalisés et de nombreuses missions de coordination SPS menées à bien, Rochefaure Expertises a prouvé son savoir-faire sur des projets variés, des petites rénovations aux grands chantiers de copropriétés. Notre expertise en DTG nous confère une vision globale des enjeux de sécurité et de maintenance des bâtiments, essentielle pour une coordination SPS efficace.

Pour en savoir plus sur nos succès, visitez notre page Nos Réalisations.

10. FAQ sur la Coordination SPS

Nous avons compilé les questions les plus fréquemment posées concernant la Coordination SPS pour vous apporter des réponses claires et concises. Si vous ne trouvez pas la réponse à votre question, n’hésitez pas à nous contacter directement. Notre objectif est de démystifier cette obligation et de vous aider à sécuriser vos projets en toute conformité.